Conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, de services de la société de l’information et de commerce électronique, ROSA MARIA GUTIERREZ DIAZ vous informe qu’elle est titulaire du site web WWW.CANDLEART.ES.

Conformément aux exigences de l’article 10 de cette Loi, ROSA MARIA GUTIERREZ DIAZ vous informe des données suivantes : le titulaire de ce site web est ROSA MARIA GUTIERREZ DIAZ, avec CIF 46744805L et domicile social à C/ RIUS Y CARRIÓ 14, HOSPITALET DE LLOBREGAT (08904) BARCELONE- ESPAGNE

Utilisateur et régime de responsabilités

La navigation, l’accès et l’usage du site web vous confèrent la condition d’utilisateur, par laquelle vous acceptez depuis la navigation sur le site, ainsi acceptée toutes les conditions d’usage établies ici, sans préjudice de l’application de la norme légale obligatoire correspondante selon le cas.

Ce site, fournissent une grande diversité d’information, services et données. L’utilisateur assume sa responsabilité dans l’usage correct du site web. Cette responsabilité s’étend à:

– La véracité et licéité des informations apportées par l’usager dans les formulaires délivrés pour l’accès à certains contenus ou services proposés par les webs.

– Détournement de l’information, les services, les données, ou contre la loi, la morale, aux bonnes mœurs ou à l’ordre public, ou peut constituer un préjudice aux droits des tiers ou le fonctionnement du site peut être montré par les responsables de site pour la forme de punition ou d’expulsion.

Politique de liens et exemption de responsabilité

Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz) rejette toute responsabilité quant au contenu des sites web auxquels l’utilisateur peut accéder à travers les liens publiés sur son site web et déclare qu’en aucun cas elle n’examinera ou n’exercera de contrôle sur le contenu d’autres pages du net.

De même, elle ne garantira pas la disponibilité technique, l’exactitude, la véracité, la validité ou la légalité de pages ne lui appartenant pas, auxquelles il est possible d’accéder à travers les liens.
Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz) déclare avoir pris les mesures nécessaires pour éviter aux utilisateurs du site web les dommages pouvant être dérivés de la navigation sur ses pages web. Par conséquent n’est responsable en aucun cas, des éventuels dommages que la navigation par Internet pourrait engendrer à l’utilisateur.

Modifications

Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz) se réserve le droit de réaliser les modifications qui lui semblent bon, sans préavis, du contenu de son site web, aussi bien en ce qui concerne les contenus du site web, qu’en ce qui concerne les conditions générales de souscription. Ces modifications pourront être faites à travers le site web, par quelque moyen que ce soit, autorisé légalement, et leur accomplissement sera obligatoire durant le temps où elles sont publiées sur le site et jusqu’à ce qu’elles soient modifiées de façon valide par la suite.

Réserve quant aux cookies

Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz) se réserve le droit d’utiliser des cookies dans la navigation de l’utilisateur sur son site web afin de faciliter la personnalisation et commodité de navigation. Conformément à la politique de protection des données de l’entreprise, Il est rapporté que cookies sont associés à l’utilisateur anonyme et à son ordinateur, et ne fournissent pas en soi le prénom et le nom de l’utilisateur.

L’utilisateur peut configurer son navigateur de sorte à être informé de la réception de cookies, pouvant s’il le souhaite ainsi empêcher qu’ils soient installés sur son disque dur. Cependant, pour l’accès au site web l’installation de cookies ne sera pas obligatoire.

À la protection des données

Est rapporté à les utilisateurs du site Internet que les données personnelles collectées par la société à travers les formes sur leurs pages, seront entrés dans un chier fi automatisé aurait sous la responsabilité de Candle Art (Rosa Maria Gutierrez Diaz), avec fi lité de faciliter, d’accélérer et de respecter les engagements pris par les deux parties.

Aussi, Candle Art (Rosa Maria Gutierrez Diaz) signale la possibilité d’exercer les droits d’accès, d’annulation, cation rectifié et d’opposition en écrivant à l’adresse C/ RIUS Y CARRIÓ 14, 08904 Hospitalet de Llobregat – BARCELONE – ESPAGNE.

Bien indication contraire, signifie que les données n’ont pas été modi fi é, et qu’il n’y a consentement à l’utilisation pour fi delizar la relation entre les parties.

Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle et industrielle dérivés de tous les textes, images, ainsi que les moyens et formes de présentation et montage de leurs pages appartiennent, en elle-même ou comment cessionnaire à Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz). Ils seront donc des œuvres protégées en tant que propriété intellectuelle par l’ordonnance juridique espagnole, la norme espagnole et de la communauté autonome ainsi que les traités internationaux relatifs en la matière et souscrits par l’Espagne étant applicables dans ce domaine.

Tous les droits réservés. Conformément à la Loi de la Propriété Intellectuelle, la reproduction, distribution, communication publique et utilisation de tout ou partie du contenu de ce site sans le consentement formel du Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz) est formellement interdit.

© Copyright, tous droits réservé, 2007. Le logotype et la marque Candleart ont été déposés en faveur de Candleart. Tout acte de reproduction, distribution et/ou communication publique, du contenu de cette page Web (photographies, textes et bougies) est formellement interdit. Pour toute publication et/ou diffusion, il faudra demander l’autorisation correspondante.

Mesures légales, législation applicable et juridiction

Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz) se réserve également la faculté de présenter les actions civiles ou pénales qui lui semblent bon pour l’utilisation indue de ses pages web et des contenus ou pour l’inaccomplissement des présentes conditions.
La relation entre l’utilisateur et Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz) sera régie par la norme espagnole en vigueur et les tribunaux de la ville de HOSPITALET DE LLOBREGAT seront compétents pour résoudre toute controverse qui pourrait surgir entre l’utilisateur et Candle Art (Rosa Maria Gutiérrez Diaz)